Déposée le 8 mars 2016 par monsieur BOURGEOIS Ludovic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RGD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est monsieur BOURGEOIS Ludovic domicilié(e) 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 71250 - CLUNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VSX FRANCE, M. BOURGEOIS Ludovic domicilié(e) 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 71250 - CLUNY - France.
La marque RGD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BOURGEOIS Ludovic - 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 71250 - CLUNY - France
VSX FRANCE, M. BOURGEOIS Ludovic - 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 71250 - CLUNY - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Errata de l'enregistrement - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; porte-clés métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Pots d'échappement pour moteurs et leurs parties constitutives, pipes d'admission (parties de moteurs), bielles de moteurs, vilebrequins pour moteurs, poulies, clapets d'admission (parties de moteurs), boite à clapets d'admission (parties de moteurs), cylindres de moteurs, bagues et segments de pistons, dispositifs d'allumage pour moteurs, pistons de moteurs, culasses de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, variateurs de vitesse, courroies, ressorts moteur, pédales de lanceur de moteurs, filtres (parties de moteurs), carburateurs, bougies d'allumage et de réchauffage pour moteurs, carters pour roulements à rouleaux, roulements à aiguilles, joints (parties de moteurs), amortisseurs de suspension pour véhicules, engrenages, supports de couronnes de roue, bandages de roues, moyeux de roues, châssis, pignons, avertisseurs sonores, antivols, ressorts d'amortisseurs, jantes de roues, cadres de cycles et motocycles, circuits hydrauliques, indicateurs de direction, guidons, poignées de guidon, freins, sabots de freins, pare-brise, pare-chocs, bouchons pour réservoirs à essence, enjoliveurs, moteurs, rayons de roues, carrosseries, chambres à air pour pneumatiques, pneumatiques, marche-pieds, garde-boue, démultiplicateurs, boîtes de vitesse, béquilles, selles. Tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres ;
Revues (périodiques), catalogues, autocollants (articles de papeterie).
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